Ce que nous convenons avec un club

Ceci est une traduction des conditions générales néerlandaises. En cas de divergence, le texte néerlandais fait foi.

1. Ce qu’est SPOTR

SPOTR est un logiciel de scouting pour clubs de football : les scouts notent les matchs et les joueurs, le responsable garde la vue d’ensemble, la direction reçoit des rapports. Chaque club dispose de sa propre installation sur son propre (sous-)domaine, avec sa propre base de données. Les données de clubs différents ne sont jamais mélangées.

L’abonnement comprend : un nombre illimité d’utilisateurs au sein du club, l’hébergement, les mises à jour de sécurité, les nouvelles fonctionnalités, des sauvegardes quotidiennes et l’aide au démarrage.

2. Comptes et usage responsable

Le club désigne au moins un administrateur, qui invite les utilisateurs, attribue les rôles et supprime ceux qui quittent le club. Les comptes sont personnels et les mots de passe ne se partagent pas. Les données ne servent qu’au scouting au sein du club.

3. Période d’essai

La période d’essai accompagnée dure trois mois, sans coût logiciel. Nous convenons à l’avance de qui teste, de ce que signifie la réussite et du moment de la décision. Si le club poursuit, tout ce qui a été noté reste en place. Sinon, l’environnement est supprimé au plus tard 30 jours après la fin ; l’export reste possible jusque-là.

4. Prix, facturation et paiement

Un prix par an, quel que soit le nombre de scouts. Les factures sont établies annuellement à l’avance et payables sous 30 jours. Réclamations : par écrit dans les 14 jours. En cas de retard de paiement s’appliquent de plein droit l’intérêt légal en matière de transactions commerciales (loi du 2 août 2002), une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement et une clause pénale de 10 % avec un minimum de 50 euros. Toute modification de prix est communiquée au moins 60 jours avant l’échéance ; le club peut alors résilier pour cette échéance.

5. Durée, reconduction et fin

L’abonnement court un an et se reconduit tacitement d’un an, sauf résiliation par l’une des parties au plus tard un mois avant l’échéance — un e-mail suffit.

Si une facture reste impayée après l’échéance, l’environnement fonctionne encore 14 jours. Ensuite il passe en lecture seule : tout reste visible et exportable, mais il n’est plus possible de noter. À la fin du contrat, le club peut demander un export complet jusqu’à 30 jours après ; ensuite l’environnement et les données sont supprimés, et les sauvegardes disparaissent dans les 30 jours.

6. Disponibilité et assistance

Nous visons 99,5 % de disponibilité par mois, hors maintenance planifiée. La maintenance a lieu autant que possible en dehors des heures de match et est annoncée en cas de gêne prévue. L’assistance se fait par e-mail et téléphone les jours ouvrables ; les problèmes urgents sont traités dans un jour ouvrable. Les signalements se font directement depuis l’app, sous Paramètres → Aide.

7. Données du club

Tout ce que le club encode reste au club. SPOTR ne l’utilise pas à ses propres fins, ne le vend pas et ne le partage pas. Une sauvegarde est réalisée quotidiennement, et un instantané avant chaque mise à jour ; les sauvegardes sont conservées 30 jours. Des données d’usage anonymisées et agrégées (des nombres, jamais le contenu des rapports) peuvent servir à améliorer et surveiller le service.

8. Données à caractère personnel

Pour les données encodées par le club — notamment celles de joueurs mineurs — le club est responsable du traitement et SPOTR est sous-traitant. Un contrat de sous-traitance est conclu et fait partie des présentes conditions. Le club informe les joueurs et les parents ; SPOTR fournit une fiche d’information prête à l’emploi.

9. Propriété intellectuelle

Le logiciel, la marque, le design et la documentation restent la propriété de SPOTR. Le club reçoit un droit d’usage non exclusif et non transférable pour la durée de l’abonnement. Les suggestions peuvent être librement utilisées pour améliorer le produit. SPOTR ne cite le nom ou le logo du club comme référence qu’avec l’accord écrit préalable du club. Le club peut retirer cet accord à tout moment.

10. Responsabilité

SPOTR s’engage à une obligation de moyens. La responsabilité est limitée, par sinistre et par an, au montant payé par le club durant les douze mois précédents, sauf dol, fraude ou faute lourde et sauf atteinte à la vie ou à la santé. Les dommages indirects sont exclus, de même que les décisions sportives ou autres prises sur la base des données. Le club reste responsable de ce que ses scouts notent.

11. Force majeure

Aucune des parties n’est responsable en cas de force majeure : panne chez l’hébergeur, panne internet à grande échelle, coupure de courant, cyberattaque ou mesures gouvernementales. Si elle dure plus de 30 jours, chaque partie peut mettre fin au contrat sans indemnité.

12. Modifications

SPOTR continue de développer le service ; des fonctionnalités peuvent s’ajouter ou évoluer, tant que l’essence du service est préservée. Toute modification des présentes conditions est communiquée au moins 30 jours à l’avance. Qui ne les accepte pas peut résilier dans ce délai pour la date d’entrée en vigueur.

13. Confidentialité, droit et tribunal

Les deux parties traitent confidentiellement ce qu’elles apprennent l’une de l’autre, y compris pendant trois ans après la fin du contrat. Le droit belge s’applique exclusivement. Les litiges sont d’abord discutés à l’amiable ; à défaut, le tribunal de l’entreprise du siège de SPOTR est compétent.